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Livraison vers les Etats Unis
Caractéristiques détaillées
POIDS
Maximum : 30 kg
DIMENSIONS
Maximum : L ≤ 150 cm / L + 2 H + 2 l ≤ 300 cm
Minimum : 30 x 16 cm
DÉLAIS
Vos documents et marchandises sont livrés en 5 jours vers les Etats Unis, depuis votre lieu de collecte jusqu’à votre lieu de livraison. Les délais de livraison sont exprimés à titre indicatif et en jours ouvrés. Délais tributaires de la ville d’expédition, de l’horaire de dépôt en agence locale mais également des procédures de dédouanement à destination.
CONTRÔLE DES EXPORTATIONS
En faisant du transport international, Chronopost, se doit de respecter cette réglementation et se réserve le droit de (i) suspendre ou interrompre l’acheminement, (ii) transmettre aux autorités compétentes toutes informations requises et appliquer les procédures exigées par celles-ci, et ce sans que la responsabilité de CHRONOPOST ne puisse être recherchée.
Un colis peut subir un retard de traitement dans le cas où l’expéditeur et/ou le destinataire ou tout tiers concerné par cette expédition est suspecté d'avoir un lien avec une organisation ou une personne référencée sur les listes d’individus non autorisés.
Lorsque les doutes sont levés, le colis est remis dans le réseau de distribution et livré au destinataire.
COUVERTURE GÉOGRAPHIQUE
Des frais de dédouanement peuvent s'appliquer (TVA, droits de douane, octrois de mer, autres taxes, prestations de dédouanement).
Les frais de dédouanement sont acquittés par le destinataire au moment de la livraison de l’envoi.
Prestations de dédouanement par déclaration :
Dans l'hypothèse où des formalités douanières seraient accomplies, Chronopost facturera des prestations de dédouanement (correspondant à des frais de dossiers) en sus des droits et taxes applicables*. Celles-ci seront facturées selon la tarification en vigueur en fonction du pays de destination et de l'incoterm.
- 21€ TTC maximum par déclaration en douane en France métropolitaine
- 19€ TTC maximum par déclaration en douane dans les DOM (étant précisé que le montant s'élève à 10€ TTC pour les envois à destination d'un particulier lorsque la valeur douane de la marchandise est inférieure à 100€)
*Au départ des DOM vers toutes destinations y compris France métropolitaine ; en provenance de toutes origines y compris France métropolitaine vers les DOM ; au départ de France métropolitaine vers un pays hors Union européenne ; en provenance d'un pays hors Union européenne vers France métropolitaine, des frais de dédouanement peuvent s'appliquer (TVA, droits de douane, octrois de mer, autres taxes, prestation de dédouanement).
Pour connaître la liste des marchandises non admises pour chaque destination, nous vous invitons à consulter les fiches pays.
PRISE EN CHARGE DU COLIS
Chronopost prend en charge les colis du lundi au vendredi. Toutefois, en cas de dépôt en bureaux de poste ou en agences CHRONOPOST (et également en relais Pickup pour les colis avec étiquettes informatisées) les délais s'entendent pour une prise en charge du lundi au samedi matin.
Pour les clients professionnels sous contrat, il est possible de mettre en place une collecte le samedi sur étude de faisabilité opérationnelle et économique. Dans le cas où celle-ci s’avère possible, la prestation convenue sera soumise à l’application d’un supplément tarifaire.
LIEU ET DÉLAIS D’INSTANCE
En cas d’absence du destinataire lors de la première livraison ainsi qu’à la deuxième présentation, votre colis sera mis en instance en moyenne 10 jours à l’instance locale.
Durée de mise en instance exprimée à titre indicatif. Le durée réelle d’instance sera communiquée au destinataire en cas d’échec de livraison.
SERVICES DISPONIBLES
Enlèvement sur demande (ESD)
Chronopost vous offre la possibilité de réserver votre enlèvement sur demande. Connectez-vous sur www.chronopost.fr et indiquez le créneau horaire que vous souhaitez.
Assurance Ad Valorem
Vous pouvez souscrire une assurance pour garantir le bien transporté jusqu'à 5000€ par colis en cas de perte ou dommage matériel, y compris en cas de force majeure, sur présentation de justificatifs (paliers d'assurance : 500€ - 1000€ - 2000€ - 5000€). L'assurance ne garantit pas les marchandises et documents faisant l’objet de restrictions à la prise en charge, la faute de l'expéditeur ou du destinataire, le vice de la chose, l'insuffisance d'emballage.
Pour les clients professionnels sous contrat avec Chronopost, le plafond d'indemnisation peut être porté jusqu'à 20 000€ par colis.
Pour en savoir plus, consultez les conditions générales de ventes qui vous sont applicables.
Livraison contre signature
MARCHANDISES NON ADMISES
D'une manière générale ne peuvent être pris en charge :
- toutes marchandises relevant des réglementations nationales et internationales sur les produits dangereux comme, de façon non exhaustive, les munitions, les gaz, les matières inflammables, radioactives, toxiques, infectieuses ou corrosives, ainsi que tous les objets qui, par leur nature ou leur conditionnement, peuvent présenter un danger pour les personnels de conduite ou de manutention, l'environnement, la sécurité des engins de transport, ou endommager les autres colis transportés, les véhicules ou les tiers ;
- bijoux, articles d’horlogerie, pierres et métaux précieux, monnaies, devises, billets de banque, valeurs financières ou mobilières, titres ou moyens de paiement, titres de créances ou effets de commerce, chèques cadeaux, cartes téléphoniques ou équivalents, ainsi que d’une manière générale tout document papier ou autre support permettant d’effectuer un paiement fongible et/ou soumis à la légalité du transport de fonds,
- Animaux ou êtres vivants ou morts, plantes, marchandises sous température dirigée ou denrées périssables, tout produit soumis à accises en suspension de droits,
- Armes à feu, armes de guerre ou de collection chargées ou non, stupéfiants, psychotropes, objets d'art, antiquités, publications ou supports audiovisuels interdits par toute loi ou réglementation applicable,
- Réponses à appels d'offres, dossiers de pré-qualification dans le cadre d'attribution de marchés et copies d’examens.
A l’international ne peuvent être pris en charge, les objets relevant des restrictions ci-dessus, ainsi que les fourrures et les objets non admis à l’importation dans le pays de destination. Retrouvez la liste des marchandises non admises grâce aux fiches pays.